Mai 2025
Avril 2025
Mars 2025
Février 2025
Janvier 2025
- N°2025.01.01 : Fongibilité des crédits
- N°2025.01.02 : Rapport du mandataire
- N°2025.01.03 : Modification des tarifs des gîtes par la TVA
- N°2025.01.04 : Annulation de la délibération sur les dons pour un mariage
- N°2025.01.05 : Approbation de la procédure pour l'installation photovoltaïque
- N°2025.01.06 : Tarifs de la garderie
Décembre 2024
- N°2024-82 : Projet de modification du PLU - avis conforme de l’autorité environnementale
- N°2024-81 : Modification des tarifs des gîtes
- N°2024-80 : Dissolution du CCAS
- N°2024-79 : Renouvellement des contrats d'assurances
- N°2024-78 : Modification de la deliberation 2020-45 Délégation signature du conseil municipal
- N°2024-76 : Annnule et remplace 2024-57 Groupe RIFSEEP du/de la responsable comptable, RH et régies
Septembre 2024
- N°2024-09-73 : Travaux de rénovation des logements communaux et demandes de subvention
- N°2024-09-72 : Paiement des ordures ménagères des logements communaux
- N°2024-09-71 : Location des salles communales et participation aux charges
- N°2024-09-71 : Vote du budget primitif 2024 (annule et remplace le vote de mars 2024)
- N°2024-09-70 : Délibération sur le décret des meublés de tourisme
- N°2024-09-70 : Affectation du résultat du fonctionnement
- N°2024-09-69 : Compte de gestion et compte administratif 2023
- N°2024-09-69 : Mariages à Houat pour les couples venant de l'extérieur
- N°2024-09-68 : Sites d'exception naturels et culturels demande de subvention région
- N°2024-09-67 : Demande de concession au colombarium cimetière
- N°2024-09-65 : Projets des travaux d'investissement douches et caserne pompiers
- N°2024-09-64 : Validation des postes atsem et responsable tourisme gestion camping
Juin 2024
- N°2024-59 : Achat mobilier du logement communal RDC de Ty Rosa
- N°2024-58 : Prise en charge financière des travaux faits dans le logement de Léa Cardonnel
- N°2024-57 : Modification du groupe RIFSEEP du / de la responsable comptable, RH et régies
- N°2024-55 : Subvention pour les activités scolaires des élèves de Houat - Association Er Yoch
- N°2024-51 : Ouverture à l’urbanisation de zones AU
- N°2024-50 : Mise en compatibilité du PLU dans le cadre d'une déclaration de projet photovoltaïque - Bilan de la concertation
Mai 2024
- N°2024-49 : Gratification du stage effectué dans le cadre des sites Natura 2000 « îles Houat Hoëdic »
- N°2024-48 : Demande de subvention pour l'animation du DOCOB NATURA 2000 pour l'année 2024
- N°2024-46 : Tirage au sort Jury d'Assises 2025
- N°2024-45 : Actualisation tarifs des concessions et colombarium du cimetière
- N°2024-42 : Taux de fongibilité des crédits
- N°2024-41 : DM n°1 et n°2 Remboursement des emprunts et des intérêts de la ligne de trésorerie
- N°2024-40 : Approbation et autorisation de signature du contrat local de santé des îles bretonnes 2022-2029
- N°2024-39 : Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme
- N°2024-38 : Adhésion à l'association "OFS AQTA"
Avril 2024
- N°2024-37 : Création de postes non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité
- N°2024-32 : Appel à cotisation pour l'association Paysages de Mégalithes
- N°2024-31 : Projet d’installation photovoltaïque sur site d’eau potable : mise en compatibilité du PLU et concertation publique
- Dossier de concertation : Déclaration de projet valant mise en comptabilité du PLU
- N°2024-29 : Participation annuelle à l’association « Les Îles du Ponant »
- N°2024-25 : Cotisation Escale photo
- N°2024-24 : Taux d'imposition 2024
- N°2024-23 : Budget primitif 2024
- Budget primitif 2024 - Annexe
Mars 2024
- N°2024-28 : Cotisation Association Archipel Houat Hoëdic
- N°2024-22 : Société publique locale Bois Energie
- N°2024-21 : Organisation du temps scolaire Rentrée 2024
- N°2024-14 : Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif
- N°2024-9 : EPF : Cession de l'usufruit de la maison "Ty Germaine" à la commune
Janvier 2024
Août 2023
- Achat de fournitures à un particulier
- Stationnement Criée Quiberon
- Bien sans maître AL 605 et 602
- Transfert à AQTA des instructions d’urbanisme
- Augmentation de capital de la Compagnie des ports
- Décision budgétaire modificative n°1
- Compagnie des ports : Projet d’aménagement d’un ponton
- Compagnie des ports Logements Zone Uip
- Redevance pour l'accueil du tournoi de rugby
- Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale
- Subventions : SNSM Trinité sur mer, Escale Photo et Comité jumelage Hoëdic
Juillet 2023
Juin 2023
Mai 2023
Mars 2023
- Liste des délibérations
- Délibération n° 2023-22 approuvant le compte de gestion 2022
- Pièce jointe à la Délibération n° 2023-22 approuvant le compte de gestion 2022
- Délibération n° 2023-23 approuvant le compte administratif 2022
- Pièce jointe à la Délibération n° 2023-23 approuvant le compte administratif 2022
- Délibération n° 2023-26 modifiant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
- Délibération n° 2023-27 autorisant le maire à solliciter des subventions complémentaires pour la réhabilitation du centre d’incendie et de secours
- Délibération n° 2023-28 autorisant la signature d’une convention avec l’établissement public foncier de Bretagne pour l’acquisition d’une maison d’habitation
- Pièce jointe à la Délibération n° 2023-28 autorisant la signature d’une convention avec l’établissement public foncier de Bretagne pour l’acquisition d’une maison d’habitation
- Délibération n° 2023-29 définissant des critères pour l’attribution de logements communaux
- Délibération n° 2023-30 attribuant des subventions pour l’organisation des voyages scolaires
Février 2023
- Liste des délibérations
- Délibération définissant les modalités de remboursement des frais de déplacements
- Délibération modifiant la délibération du 19 décembre 2022 portant revalorisation des tarifs municipaux
- Délibération approuvant la convention de mise en place d’une navette documentaire au sein du réseau des médiathèques terre atlantique
- Délibération approuvant la convention pour la régulation d’espèce invasive
- Délibération approuvant la convention individuelle de médiation de la consommation
- Délibération s’abstenant d’approuver le Plan Local de l’Habitat 2023 – 2028
- Délibération approuvant un avenant à la convention pour la transmission électronique des autorisations d’urbanisme
- Délibération portant assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
- Délibération revalorisant les taux d’imposition pour l’année 2023
Janvier 2023
- Liste des délibérations
- Modification de la délibération n°2021-51 du 22/11/2021 concernant l'assistance à la maîtrise d'ouvrage de la boulangerie et logements
- Subvention d'AQTA pour l'acquisition de l'hôtel LA SIRENE
- Modification des statuts de la communauté de communes AQTA
- Convention avec la Région pour l'attribution de cartes insulaires
- Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
- DIA AE 1527 et AE 1530
- DIA AE 317
- Mandat spécial pour le Congrès des Maires
- Imputation fêtes et cérémonies
Décembre 2022
Octobre 2022
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 octobre
- Définition du lieu de réunion du Conseil Municipal
- Délibération mise à disposition des équipements sportifs
- Délibération mise à disposition d'un local APH
- Eco-pâturage
- Délibération Règlement intérieur Ressourcerie
- Règlement intérieur adopté Ressourcerie
- Modification de la délibération portant sur la création d'un emploi permanent tourisme - urbanisme
- Délibération servitude ENEDIS
- Servitude ENEDIS
- Décision modificative n°4
- Délibération plan de financement La Sirène
- Délibération isolation bâtiments municipaux
- Délibération CLECT
- Rapport CLECT
- Délibération sécurisation du port St-Gildas
- Annexe sécurisation du port St-Gildas
- Additif à l'ordre du jour
- Délibération cession au Conseil Départemental du collège et d'une réserve foncière attenante
- Plan collège et réserve foncière attenante
Août 2022
- Liste des délibérations
- Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'énergies
- Acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'énergies et fournitures de services associés
- Décision modificative n°3 du budget principal
- Modification de la délibération n°2020-45 portant délégation de signature du conseil municipal au maire
- Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité
- Modification du RIFSEEP
- Ouverture d'une ligne de trésorerie