Août 2023
- Achat de fournitures à un particulier
- Stationnement Criée Quiberon
- Bien sans maître AL 605 et 602
- Transfert à AQTA des instructions d’urbanisme
- Augmentation de capital de la Compagnie des ports
- Décision budgétaire modificative n°1
- Compagnie des ports : Projet d’aménagement d’un ponton
- Compagnie des ports Logements Zone Uip
- Redevance pour l'accueil du tournoi de rugby
- Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale
- Subventions : SNSM Trinité sur mer, Escale Photo et Comité jumelage Hoëdic
Juillet 2023
Juin 2023
Mai 2023
Mars 2023
- Liste des délibérations
- Délibération n° 2023-22 approuvant le compte de gestion 2022
- Pièce jointe à la Délibération n° 2023-22 approuvant le compte de gestion 2022
- Délibération n° 2023-23 approuvant le compte administratif 2022
- Pièce jointe à la Délibération n° 2023-23 approuvant le compte administratif 2022
- Délibération n° 2023-26 modifiant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
- Délibération n° 2023-27 autorisant le maire à solliciter des subventions complémentaires pour la réhabilitation du centre d’incendie et de secours
- Délibération n° 2023-28 autorisant la signature d’une convention avec l’établissement public foncier de Bretagne pour l’acquisition d’une maison d’habitation
- Pièce jointe à la Délibération n° 2023-28 autorisant la signature d’une convention avec l’établissement public foncier de Bretagne pour l’acquisition d’une maison d’habitation
- Délibération n° 2023-29 définissant des critères pour l’attribution de logements communaux
- Délibération n° 2023-30 attribuant des subventions pour l’organisation des voyages scolaires
Février 2023
- Liste des délibérations
- Délibération définissant les modalités de remboursement des frais de déplacements
- Délibération modifiant la délibération du 19 décembre 2022 portant revalorisation des tarifs municipaux
- Délibération approuvant la convention de mise en place d’une navette documentaire au sein du réseau des médiathèques terre atlantique
- Délibération approuvant la convention pour la régulation d’espèce invasive
- Délibération approuvant la convention individuelle de médiation de la consommation
- Délibération s’abstenant d’approuver le Plan Local de l’Habitat 2023 – 2028
- Délibération approuvant un avenant à la convention pour la transmission électronique des autorisations d’urbanisme
- Délibération portant assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
- Délibération revalorisant les taux d’imposition pour l’année 2023
Janvier 2023
- Liste des délibérations
- Modification de la délibération n°2021-51 du 22/11/2021 concernant l'assistance à la maîtrise d'ouvrage de la boulangerie et logements
- Subvention d'AQTA pour l'acquisition de l'hôtel LA SIRENE
- Modification des statuts de la communauté de communes AQTA
- Convention avec la Région pour l'attribution de cartes insulaires
- Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
- DIA AE 1527 et AE 1530
- DIA AE 317
- Mandat spécial pour le Congrès des Maires
- Imputation fêtes et cérémonies
Décembre 2022
Octobre 2022
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 octobre
- Définition du lieu de réunion du Conseil Municipal
- Délibération mise à disposition des équipements sportifs
- Délibération mise à disposition d'un local APH
- Eco-pâturage
- Délibération Règlement intérieur Ressourcerie
- Règlement intérieur adopté Ressourcerie
- Modification de la délibération portant sur la création d'un emploi permanent tourisme - urbanisme
- Délibération servitude ENEDIS
- Servitude ENEDIS
- Décision modificative n°4
- Délibération plan de financement La Sirène
- Délibération isolation bâtiments municipaux
- Délibération CLECT
- Rapport CLECT
- Délibération sécurisation du port St-Gildas
- Annexe sécurisation du port St-Gildas
- Additif à l'ordre du jour
- Délibération cession au Conseil Départemental du collège et d'une réserve foncière attenante
- Plan collège et réserve foncière attenante
Août 2022
- Liste des délibérations
- Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'énergies
- Acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'énergies et fournitures de services associés
- Décision modificative n°3 du budget principal
- Modification de la délibération n°2020-45 portant délégation de signature du conseil municipal au maire
- Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité
- Modification du RIFSEEP
- Ouverture d'une ligne de trésorerie