Octobre 2022
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 octobre
- Définition du lieu de réunion du Conseil Municipal
- Délibération mise à disposition des équipements sportifs
- Délibération mise à disposition d'un local APH
- Eco-pâturage
- Délibération Règlement intérieur Ressourcerie
- Règlement intérieur adopté Ressourcerie
- Modification de la délibération portant sur la création d'un emploi permanent tourisme - urbanisme
- Délibération servitude ENEDIS
- Servitude ENEDIS
- Décision modificative n°4
- Délibération plan de financement La Sirène
- Délibération isolation bâtiments municipaux
- Délibération CLECT
- Rapport CLECT
- Délibération sécurisation du port St-Gildas
- Annexe sécurisation du port St-Gildas
- Additif à l'ordre du jour
- Délibération cession au Conseil Départemental du collège et d'une réserve foncière attenante
- Plan collège et réserve foncière attenante
Août 2022
- Liste des délibérations
- Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'énergies
- Acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'énergies et fournitures de services associés
- Décision modificative n°3 du budget principal
- Modification de la délibération n°2020-45 portant délégation de signature du conseil municipal au maire
- Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité
- Modification du RIFSEEP
- Ouverture d'une ligne de trésorerie